Kokopelli et la guerre des graines

Quand le dernier arbre aura été abattu

Quand la dernière rivière aura été empoisonnée

Quand le dernier poisson aura été pêché …

Alors on saura que l’argent ne se mange pas !

                                                              Géronimo (1885)

 En complément à l’article précédent sur la manifestation contre Monsanto, nous revenons à cette « guerre des graines » menée par les lobbies semenciers. La présentation de l’Association Kokopelli qui suit était parue il y a un peu plus d’un an sous la plume de Jean-Marcel Bouguereau dans Le Nouvel Observateur. Les vidéos sont ajoutées par Sémaphores, ainsi que les dernières nouvelles du procès qui oppose depuis 2005 Kokopelli au semencier Graines Baumaux. (Kokopelli est implantée à Alès, dans le Gard)

Depuis 20 ans Kokopelli distribue gratuitement des semences potagères anciennes ou rares pour faire vivre la biodiversité agricole. Tout cela grâce à un réseau militant de producteurs, d’adhérents, de parrains et marraines qui permettent de maintenir une collection planétaire unique de plus de 2200 variétés. En 2007, elle distribuait 550 variétés de tomates, 300 variétés de piments, 130 variétés de laitues, 150 variétés de courges et 50 d’aubergines ! Chaque année Kokopelli distribue gratuitement près de 200 colis de semences aux communautés rurales, associations ou ONG.

“Produire, offrir, échanger des semences, c’est un acte de résistance qui permet de favoriser la biodiversité cultivée, de préserver notre patrimoine génétique. C’est retrouver notre autonomie alimentaire en récoltant nos propres graines et en cessant d’acheter des graines chaque année. C’est entrer dans une dynamique d’échanges et de solidarité.“

Le bras de fer de la concurrence

En 2005 Kokopelli avait été attaquée par la société Graines Baumaux pour concurrence déloyale. Le verdict est tombé. Énorme événement largement passé inaperçu : le 12 Juillet, la Cour de Justice Européenne, désavouant Kokopelli, a estimé que l’Europe avait raison d’imposer l’obligation de ne commercialiser que des semences de légumes recensées dans des catalogues officiels. La Cour a estimé que l’objectif premier des lois européennes en vigueur « consiste à améliorer la productivité des cultures de légumes « . Comme si la Justice avait à se préoccuper des rendements !

Pourtant l’avocat général, Juliane Kokott, n’avait pas manqué d’affirmer que les règles relatives à l’admission des semences au Catalogue Officiel, qui en recense toutes les catégories qui veulent être commercialisées, n’ont “aucun rapport avec la santé des plantes“ et qu’il “appartient aux agriculteurs de décider des variétés qu’ils cultivent“. Mais surtout il estimait : « le fait que les agriculteurs soient cantonnés à des variétés admises réduit enfin la diversité génétique dans les champs Européens ».

Car c’est l’enjeu ! Non seulement la biodiversité est en cause mais la privatisation des semences de plus en plus aux mains des grands groupes industriels du type Monsanto. Un enjeu mondial : Marie-Christine Robin, auteur de l’excellent “Le monde selon Monsanto“ (éditions La Découverte), décrit le calvaire des paysans indiens qui se suicident en masse depuis l’introduction des semences OGM, ruinés d’être tenus obligés de racheter les semences à Monsanto après chaque récolte. Les variétés traditionnelles ont été interdites pour laisser la place aux seules compagnies semencières.

Parmi tant d’autres (mais pas encore assez nombreux) Alain Baraton, Jardinier en Chef des Jardins de Versailles, soutient l’association Kokopelli.

La vie en dictature

Vandana Shiva, féministe et adepte de Gandhi, parfois décrite comme le “José Bové en Sari“ dénonce sans relâche ce système qui en commençant par “breveter le vivant“ aboutit à privatiser tout un secteur et, dans le cas de l’Inde, à affamer des populations entières. A l’instar des brevets industriels, les entreprises réussissent à breveter un gène, c’est-à-dire une séquence de l’ADN d’une plante, qu’elles ont isolé ! Savez-vous qu’aux USA, dans les années 90, on a breveté des gènes humains ! Pour les végétaux, en Inde, cela a commencé par le Seed act qui, en 2004, risquait d’aboutir, selon Vandana Shiva, à une véritable dictature semencière.

En France depuis plusieurs décennies, la pratique des semences de ferme permettant aux agriculteurs de replanter leurs graines n’allait déjà plus de soi : ces semences étaient protégées par un Certificat d’obtention végétale (COV) – à savoir le droit de propriété des « obtenteurs » de l’espèce. Ressemer ces graines était théoriquement interdit. Mais cet usage demeurait, dans les faits, largement toléré en France.

Puis vint une proposition de loi UMP qui légalise les semences de ferme …à condition de verser une “rémunération“ aux titulaires des COV c’est à dire des entreprises de semenciers. Et enfin cette dernière décision de la cour de Justice européenne qui est un nouveau pas dans la marchandisation : après l’école, le corps et le trafic d’ovocytes et la vente d’organes, c’est la marchandisation de la nature qui est en jeu.

On comprend que Kokopelli se sente menacé et appelle à ce qu’on les soutienne, “car il n’est pas admissible que les variétés anciennes, héritage de nos grands-parents, soient interdites de cité“.

Nous en appelons également à notre gouvernement. La gauche, sous les précédents gouvernements de droite, nous a dit pouvoir compter sur son soutien à de nombreuses reprises. Il est temps maintenant qu’elle transforme ses promesses en actes.

 

 

Nouvelles du procès KOKOPELLI c/ GRAINES BAUMAUX

De nombreuses fausses rumeurs circulent sur Internet concernant le procès qui nous oppose à la société GRAINES BAUMAUX. Nous souhaitons ici rétablir la vérité, par un bref rappel de l’historique de la procédure et la présentation de quelques éléments du débat judiciaire ainsi que des échéances à venir.

Historique du procès

C’est en décembre 2005 que la société GRAINES BAUMAUX a fait assigner l’association KOKOPELLI devant le Tribunal de Grande Instance de Nancy.

Par un jugement en date du 14 janvier 2008, celui-ci a condamné KOKOPELLI au paiement de 10.000 €uros de dommages-intérêts à la société GRAINES BAUMAUX, sur le fondement de la concurrence déloyale, caractérisée selon le tribunal par une « désorganisation du marché des graines de semences potagères anciennes et/ou de collection ».

L’association KOKOPELLI a fait appel de ce jugement.

Devant la Cour d’Appel de NANCY, KOKOPELLI a demandé à ce que la Cour de Justice de l’Union Européenne soit saisie d’une « question préjudicielle » relative à la validité de la législation européenne sur le commerce des semences. Par une Ordonnance du 4 février 2011, la Cour a fait droit à cette demande.

Le 19 janvier 2012, l’Avocat Général de la Cour de Justice de l’Union Européenne nous a donné entièrement raison et a conseillé à la Cour d’invalider certaines dispositions clé de la législation européenne sur le commerce des semences, celles visant en particulier à rendre obligatoire l’inscription de toutes les semences au Catalogue Officiel.

Malgré cela, le 12 juillet 2012, la Cour de Justice de l’Union Européenne a jugé que la législation européenne sur le commerce des semences ne présentait aucun élément de nature à affecter sa validité.

Depuis cette date, la procédure opposant l’association KOKOPELLI à la société GRAINES BAUMAUX a repris devant la Cour d’Appel de NANCY. Nous avons échangé de nouvelles conclusions écrites et en échangerons encore, dans le cadre du calendrier de procédure fixé par la Cour. L’audience de plaidoirie se tiendra le 21 octobre 2013.

Éléments du débat judiciaire

Sans considération des accusations de toutes sortes, extrêmement diffuses, qui sont portées par la société GRAINES BAUMAUX contre l’association KOKOPELLI, notre adversaire nous reproche deux choses essentiellement :

– des agissements de concurrence déloyale, tirés, d’une part, de l’irrégularité alléguée des actes de vente réalisés par l’association au regard de ses statuts, et, d’autre part, de l’absence d’inscription des variétés commercialisées par l’association au Catalogue Officiel ;

– des actes de dénigrement et “ d’appel au boycott ”, en raison des lettres d’indignation reçues par M. BAUMAUX de la part de certains sympathisants de l’association KOKOPELLI.

La société GRAINES BAUMAUX réclame ainsi, sur ces deux fondements, la condamnation de l’association à lui payer une somme globale de 100.000 €uros à titre de dommages-intérêts, la cessation des activités de l’association, ainsi que divers frais de justice.

L’association KOKOPELLI, pour se défendre, présente divers arguments.

En premier lieu, nous justifions de la régularité de nos activités au regard de nos statuts et des règles générales régissant le fonctionnement des associations. Nous sommes, à ce titre, parfaitement en règle.

Deuxièmement, nous faisons un important rappel du champs d’application de la législation sur le commerce des semences, qui ne s’applique pas, à notre sens, à la vente de semences à des jardiniers amateurs, car ceux-ci ne font pas une “ exploitation commerciale ” de ces semences, ainsi que cela est prévu par les textes.

Enfin, nous demandons à la Cour de tenir compte des pratiques commerciales réelles des opérateurs sur le marché des semences. En effet, après un examen détaillé des catalogues commerciaux professionnels de la plupart des semenciers français (DUCRETTET, VOLTZ, AGROSEMENS, CLAUSE, VILMORIN), nous nous sommes aperçus que ceux-ci commercialisaient un grand nombre de variétés non inscrites ou bien interdites d’accès aux agriculteurs professionnels. Quant à la société GRAINES BAUMAUX elle-même, si en début de procédure son catalogue commercial comptait à peine plus d’une dizaine de variétés non inscrites, notre décompte actuel n’en dénombre pas moins de 58 !

Ces constations, à l’évidence, ne permettent pas de reprocher à l’association une “ désorganisation ” du marché des semences, lequel est déjà fortement désorganisé…

En outre, nous mettons en lumière l’absence de préjudice souffert par la société GRAINES BAUMAUX, dont le chiffre d’affaires était, en 2005, soit au début de la procédure, de 8.510.000 €uros, pour un résultat net de 890.000 €uros, et qui est passé, en 2011, à près de 14.000.000 €uros, pour un résultat net de près de 2.000.000 €uros.

Dans un second temps, l’association KOKOPELLI forme une “ demande reconventionnelle ” de condamnation à l’encontre de la société GRAINES BAUMAUX, et ce sur le fondement de la concurrence déloyale.

En effet, nous mettons en exergue le fait que la société GRAINES BAUMAUX a fait l’acquisition systématique auprès des moteurs de recherche GOOGLE, VOILA et ORANGE de nombreux “ Adwords ” relatifs à la dénomination sociale de l’association KOKOPELLI : “ association kokopelli ”, “ graines kokopelli ”, “ kokopelli ”, “ kokopeli ”, “ semence kokopelli ”, ou bien encore “ tomates kokopelli ”.

L’acquisition de ces “ Adwords ” avait pour effet de faire apparaître les liens commerciaux menant vers le site Internet de la société GRAINES BAUMAUX, très en évidence, en première ligne de la page de résultats, ou bien en marge droite de celle-ci, et à une place précédant les liens menant vers la page web de l’association KOKOPELLI.

Si la société GRAINES BAUMAUX a fait disparaître ces liens commerciaux pendant le cours de la procédure devant la Cour de Justice de l’UE, un procès-verbal de ces agissements a été dressé, en temps et en heure, par un huissier de justice.

De plus, nous demandons à la Cour de constater les propos très dénigrants que la société GRAINES BAUMAUX publiait sur le compte de KOKOPELLI, jusqu’à très récemment, sur son site Internet, ou continue d’envoyer, par courrier, à certaines personnes. Dans ses pamphlets, M. BAUMAUX nous qualifie, à mots à peine couverts, de « Don Quichotte français du patrimoine végétal », de « collectionneurs d’antiquités aztèques » ou bien encore « d’enfonceurs de portes ouvertes »…

Pour ces différentes raisons, nous demandons à la Cour de condamner la société GRAINES BAUMAUX à nous verser 100.000 €uros de dommages-intérêts, grâce auxquels, si nous gagnons, nous alimenterons les caisses de notre campagne “ Semences sans Frontière ”, pour une distribution de semences, plus fertiles que jamais, vers les pays en voie de développement !

Ainsi, malgré le harcèlement dont nous sommes l’objet, nous ne désarmons pas et c’est avec sérénité que nous envisageons les échéances judiciaires à venir.

La confiance dans la justesse de notre mission reste entière et votre soutien, toujours renouvelé, nous donne raison chaque jour. Mieux encore que défendre de minuscules niches dans l’enfer des lois et des règlements, sachez que, grâce à vous, nous redoublons d’initiatives fertiles et, en vous remerciant, nous vous invitons à vous faire, vous aussi, des ambassadeurs multiformes de fertilité.

Kokopelli, le 22 mai 2013.

Laisser un commentaire