Spécial blasphème

En complément de l’excellente chronique de Sophia Aram (que vous pouvez retrouver ici)

Sur son blog, Jean-Louis Legalery nous rappelle la définition suivante :

Depuis la semaine dernière un terme s’est répandu de façon regrettable et est en voie d’être honteusement banalisé, blasphème, banalisation qu’il convient d’enrayer sans tarder. Ce nom commun, qui, en fait, ne l’est guère, apparaît, selon le dictionnaire étymologique Bloch& Wartburg, au XIIème siècle dans le latin écclésiastique, blasphemia, avec le sens de parole impie, parole qui outrage la divinité, la religion, voilà bien là un premier détournement sémantique de taille, puisque le sens initial issu du grec blasphêmein apparaît dans le dictionnaire latin-français Gaffiot avec le sens général et non connoté de parole outrageante, calomnie.

Blasphème est donc issu d’une période où le dogme régnait en maître, où la vérité était imposée aux plus faibles par les plus forts, aux plus pauvres par les plus riches, aux non-instruits par les détenteurs du savoir, et quiconque la contestait ou la refusait cette vérité imposée était considéré comme une menace à l’ordre établi, « le blasphème étant un péché, un crime contre Dieu » (le Grand Robert). Le mot blasphème est le fruit du dogme, c’est-à-dire « un point de doctrine établi comme une vérité incontestable dans une religion ». L’utilisation de ce mot est incompatible avec le concept de laïcité. Dans une République laïque, chacun peut, dans le cadre de sa sphère privée, croire en un dieu ou n’y pas croire, pratiquer ou non une religion, mais personne n’a le droit, selon ses choix religieux ou philosophiques, de décider ce que son voisin doit faire ou ne pas faire. C’est le chemin du fascisme et de la barbarie. Et les apprentis-sorciers de certains media qui banalisent ce terme d’un autre âge devraient réfléchir, réfléchir un bien grand mot bien sûr, car, quelle sera la prochaine étape ? L’apparition du mot péché dans le vocabulaire journalistique ?…

 

Lu sur Arrêt sur image

Le hasard est parfois étonnant. La veille de l’attentat contre Charlie Hebdo, des représentants des cultes catholique, protestant, juif et musulman ont demandé la suppression du délit de blasphème, hérité du droit allemand, et toujours en vigueur dans trois départements de l’Est de la France. Toujours en vigueur mais jamais appliqué : en 2013, une association avait tenté de faire condamner Charlie Hebdo pour blasphème, sans succès. Retour sur une spécificité méconnue.

Article 166 du code pénal… local

Mais d’où vient ce délit de blasphème ? Comme le rappelait Le Monde lors de la plainte contre Charlie, ce délit a été supprimé dans le droit français en 1789, notamment avec l’article 11 de la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen, qui précise que « la libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l’Homme : tout Citoyen peut donc parler, écrire, imprimer librement, sauf à répondre de l’abus de cette liberté dans les cas déterminés par la Loi ». Rétabli sous la Restauration, ce délit de blasphème a définitivement été supprimé par la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse.

Alors pourquoi en reparle-t-on encore en 2015 ? Tout simplement parce que le délit de blasphème a été maintenu… dans le droit local d’Alsace-Moselle, dénomination juridique qui regroupe les trois départements de la Moselle, du Bas-Rhin et du Haut-Rhin, qui étaient sous domination allemande entre 1870 et 1919. Oui, en 2015, il existe encore un droit local spécifique (voir la notice Wikipedia) qui recouvre différents domaines : droit du travail, sécurité sociale et liberté de culte (le Concordat fait partie du droit local).

Ce droit local est composé d’un ensemble de textes disparates, hérités notamment du droit allemand, qui n’ont pas été publiés au Journal officiel (certains textes n’ont même pas été traduits). Le délit de blasphème figure dans l’article 166 du code pénal local, lequel mentionne que « celui qui aura causé un scandale en blasphémant publiquement contre Dieu par des propos outrageants, ou aura publiquement outragé un des cultes chrétiens ou une communauté religieuse établie sur le territoire de la Confédération […] sera puni d’un emprisonnement de trois ans au plus ».

Droit cultuel local : l’Observatoire s’est auto-saisi du sujet en novembre 2014

La proposition des représentants des cultes a été faite dans le cadre des consultations lancées par l’Observatoire de la laïcité. Créé en 2007 mais véritablement actif depuis 2013, cet organisme, présidé par Jean-Louis Bianco et dépendant du Premier ministre, a pour objectif de conseiller le gouvernement sur toutes les questions qui touchent la laïcité.

En novembre 2014, l’Observatoire s’est auto-saisi de la question du droit cultuel local. « La loi de 1905 ne s’applique pas partout, il y a sept régimes cultuels différents en Alsace, en Moselle et dans l’Outre-mer », nous explique le rapporteur général de l’Observatoire, Nicolas Cadène. L’organisme a donc lancé toute une série de consultations pour la préparation d’un rapport proposant des simplifications de ces régimes, qui doit être rendu au Premier ministre au mois d’avril. C’est dans le cadre de ces auditions que les représentants des cultes d’Alsace-Moselle ont suggéré d’abroger le délit de blasphème. « Ce qui nous importe, c’est la liberté d’expression », a déclaré Abdellaq Nabaoui, le vice-président du Conseil régional du culte musulman (CRCM) d’Alsace. Même avis de l’archevêque de Strasbourg, Jean-Pierre Grallet, qui a qualifié ce délit d’« obsolète ».